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mentions légales 

1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : La Maison de la Citrouille
Forme juridique : Micro-entreprise
Nom du responsable : Christophe Berthier
Adresse professionnelle  1 Place de la République, 11580 Alet-les-Bains
Numéro SIRET : 85022452800016
Numéro SIREN : 850224528
Nature : commerce / commercant

Date d'immatriculation : 07/05/2019

2. Responsable de publication
Christophe Berthier
E-mail : infos@huile-de-citrouille.com

3. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : IONOS
Adresse de l’hébergeur : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone de l’hébergeur : 0970 808 911

4. Propriété intellectuelle
L’ ensemble des contenus présents sur le site "La Maison de la Citrouille" (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de "La Maison de la Citrouille", sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.et sera mise en justice pour utilisation ou reproduction des droits d'auteur. 

5. Protection des données personnelles
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6. Cookies
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7. Conditions générales de vente (CGV)

  • Description des produits et services : Articles liés à l’univers de la citrouille.

  • Tarifs : Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

  • Modalités de paiement : Carte bancaire Visa ,MasterCard et PayPal

  • Livraison : Expédition entre 3 jours et 9 jours.

  • Droit de rétractation : aucun 

  • Retour et remboursement : Les articles doivent être retournés en parfait état et dans leur emballage d'origine.

8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 07/03/2025

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